Déposée le 16 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OAK AND WINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-10 du 10 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OAK AND WINE domicilié(e) Quartier Manonceres - 65220 - TRIE SUR BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 979 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PRICENS, M. BOUSSATON Philippe domicilié(e) 3 RUE Brindejonc des Moulinais - 31500 - TOULOUSE - France.
La marque TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA arrivera à expiration en date du 16 février 2027.
OAK AND WINE a également déposé les autres marques suivantes : LUNA , SÖL , VENUS , JAYER
OAK AND WINE, SAS - Quartier Manonceres - 65220 - TRIE SUR BAISE - France - SIREN 414979344
SELARL PRICENS, M. BOUSSATON Philippe - 3 RUE Brindejonc des Moulinais - 31500 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Barils non métalliques, barriques non métalliques ; tonneaux et cuves en bois, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, capsules de bouteilles (non métalliques), casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, fermetures de bouteilles non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cannelles de tonneaux non métalliques, casiers, cerceaux non métalliques pour barils, cercles non métalliques pour tonneaux, chantiers [supports] non métalliques pour futs, emballages en bois pour bouteilles, futs [tonneaux] non métalliques, robinets de tonneaux non métalliques ;
Vente au détail de tonneaux, fûts, barriques et foudres.
Construction d'articles de tonnellerie et de produits pour l'oenologie ; réparation d'articles de tonnellerie et de produits pour l'oenologie ; entretien et restauration d'articles de tonnellerie.
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